Ressources > propriété intellectuelle

Le support que j'ai utilisé cet après-midi au cours de l'atelier, propriété intellectuelle (droits et devoirs des chercheurs) est accessible ici.

Ce support est sous licence Creative Commons CC-BY. Vous pouvez le rediffuser et le réutiliser selon vos besoins.

A titre de complément, voici les ressources suivantes :

- Le blog Hypothèses du projet "Questions d'Ethique et de droit en SHS" : avec notamment de nombreux points précis examinés par Anne-Laure Stérin (que vous connaissez déjà pour certains). Une vrai mine de renseignements =>  http://ethiquedroit.hypotheses.org/

- Ce cours en libre accès sur le droit d'auteur en vidéos que j'ai réalisé l'an dernier pour l'Université de Technologie de Compiègne => https://stph.scenari-community.org/ln/da/co/da.html

- Ce support sur le statut juridique des données de recherche est accessible ici.

 - A compléter avec les apports de la loi République numérique de l'an dernier, résumés ici tant sur le volet publication que sur le volet données accessible ici.